Anticipez. Transmettez. Préservez.
Entreprendre, c’est bâtir. Mais transmettre, c’est protéger.
À Bourg-en-Bresse, de plus en plus de familles cherchent à anticiper la transmission de leur patrimoine pour en assurer la continuité, tout en optimisant leur fiscalité. Trop souvent, les donations sont pensées dans l’urgence, au détriment d’une stratégie globale. Pourtant, des outils puissants existent — comme la donation à terme — pour transmettre efficacement, sans précipitation ni perte de contrôle.
Qu’est-ce qu’une donation à terme ?
La donation à terme est un mécanisme juridique qui vous permet de donner aujourd’hui tout en différant la prise d’effet de cette donation à une date ultérieure ou à un événement précis (fin d’études, mariage, majorité de l’enfant, etc.).
Vous gardez la main.
Vous sécurisez l’avenir de vos proches.
Vous bénéficiez dès maintenant des avantages fiscaux associés à la donation.
Les atouts concrets de la donation à terme
- 100 000 € exonérés d’impôts par parent et par enfant, tous les 15 ans.
- Une transmission progressive et intelligente de votre patrimoine.
- Une stratégie sur-mesure, adaptable à toutes les situations : patrimoines modestes ou importants.
- Contrôle renforcé : vous définissez les conditions d’exécution (âge, diplôme, situation professionnelle, etc.).
- Optimisation fiscale durable, grâce à une planification étalée dans le temps.
Évitez les pièges ! Quelques idées reçues…
“Je dois donner immédiatement pour bénéficier de l’exonération.”
Faux. La donation à terme permet de bénéficier des avantages fiscaux dès la signature, même si la donation ne prend effet que plus tard.
“Une fois la donation à terme faite, je ne peux plus revenir en arrière.”
Faux. Vous pouvez intégrer des conditions suspensives, vous laissant une grande souplesse.
“C’est réservé aux gros patrimoines.”
Faux. Au contraire, une bonne stratégie de donation est encore plus pertinente pour préserver un patrimoine modeste des aléas successoraux.
Pourquoi faire appel à un Avocat expert en transmission de patrimoine à Bourg-en-Bresse ?
Parce que chaque famille est unique.
Parce que chaque patrimoine mérite une stratégie spécifique.
Parce que la transmission ne s’improvise pas.
En tant qu’Avocat expert en droit de la famille et du patrimoine, je vous accompagne dans la mise en place d’un plan de donation à terme personnalisé. Ensemble, nous construirons une stratégie cohérente, sécurisée, conforme à vos souhaits — pour vous et vos héritiers.
Le cabinet CREPET à Bourg-en-Bresse : un accompagnement humain, stratégique et sur-mesure
Je vous reçois à Bourg-en-Bresse, dans un cadre confidentiel, pour aborder toutes les dimensions de la transmission : juridique, fiscale, familiale.
Préservez l’essentiel. Transmettez avec sérénité.
Parlons de votre situation, sans engagement.